Conseil municipal Vendredi 10 décembre 2021
à 18h30 au Vieux Logis
 

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ORDRE DU JOUR

• PROCES VERBAUX :
  Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du :
  - 29 mars 2021
  - 30 juin 2021
  - 27 septembre 2021

• RESSOURCES HUMAINES / FINANCES :

- Adhésion à la mission complémentaire à l’assistance en matière de retraite du CDG 33

- Renouvellement de contrats de droits publics

- Avenants aux contrats de droit public à durée déterminée - professeurs de l’Ecole Municipale d’Art

- Avenants aux contrats de droit public à durée indéterminée - professeurs de l’Ecole Municipale d’Art

-Revalorisation traitement indiciaire

- Admission en non-valeur

- Constitution d’une provision pour créances douteuses

- Décision modificative n°2