ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2021

PROCES VERBAUX :

Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du :
- 7 octobre 2020,
- 9 décembre 2020.

URBANISME / BATIMENTS COMMUNAUX

Acquisition foncière – parcelles non bâties section cadastrale AA n°95

VIE SCOLAIRE / ENFANCE :

- Service enfance jeunesse – règlement intérieur
- Service enfance jeunesse – tarifs

CULTURE :

- EMA – règlement intérieur
- EMA– tarifs

RESSOURCES HUMAINES / FINANCES

- Modification du tableau des effectifs communaux
- Demande de financement au titre du FDAEC
- Admission en non valeur
- Annulation de dettes inférieures à 15 €
- Groupement d’achats – adhésion de la ville de Bègles
- Taxe sur les propriétés foncières bâties – Exonération
- Taxe sur les propriétés foncières bâties - Taux d’imposition