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Conseil municipal

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Le 09 décembre 2020 à 18h30

Le conseil municipal aura lieu le mercredi 9 décembre 2020 à 18h30 à L'Art Y Show.

ORDRE DU JOUR


DÉMOCRATIE LOCALE /CITOYENNETÉ /COMMUNICATION /ÉCONOMIE /DÉPLACEMENTS ET MOBILITÉ :

-Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal de Parempuyre.


URBANISME - BÂTIMENTS :
- Exercice du droit de préférence de la commune - Acquisition d’une parcelle boisée cadastrée AA 201.
- Exercice du droit de préférence de la commune - Acquisition de parcelles boisées cadastrées AA 14, 21, 77 et 104.
- Exercice du droit de préemption urbain de la commune - Acquisition de la parcelle BC 85.
- Lotissement Bocage Athena – Acquisition de la grange.
- Zone d’activité de Landegrand – Occupation de l’espace vert par l’association ARES pour l’aménagement d’une piste de motricité –Autorisation – Définition du montant de la redevance – Conclusion d’une convention d’occupation.

DÉVELOPPEMENT DURABLE - BIODIVERSITÉ :
-  Avis du Conseil municipal sur le projet de révision du Plan de Prévention du Risque Inondation de l’Agglomération Bordelaise.


VIE LOCALE – VIE ASSOCIATIVE - CULTURE :
-  Adoption du règlement intérieur de la Maison des Associations – EspaceThierry GROLLEAU.


SPORTS :
- Adoption du règlement intérieur du Complexe sportif Léo Lagrange.


FINANCES – RESSOURCES HUMAINES :
- Modification du Tableau des Effectifs Communaux.
- Versement d’une prime de fin d’année aux agents contractuels.
- Création d’un groupement de commande relatif aux masques de protection contre l’épidémie de COVID 19 – Convention.
- Reprise de provisions.
- Adhésion de la Ville de Parempuyre à l’Association Syndicale Libre (ASL) Le Bocage Athéna.
- Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2019 du Budget Annexe ZA Landegrand.
- Modification d’Affectation des résultats de la section de fonctionnementde l’exercice 2019.
- Décision modificative n° 2
- Régularisation cadastrale des parcelles BC 155, 329, 688 (Régularisation de la délibération DEL.2020.07.15-002 du 15 juillet 2020.