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Conseil municipal

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Le 07 octobre 2020 à 18h30

Le prochain conseil municipal se tiendra le 7 octobre à 18h30, salle du conseil au Vieux Logis.

A l'ordre du jour:

AFFAIRES GÉNÉRALES :

  • Election d’un(e) adjoint (e) au maire.
  • Indemnités de fonctions des élus municipaux.
  • Société Publique Locale (S.P.L.) La Fabrique de Bordeaux Métropole – Désignation du représentant de la ville de Parempuyre.
  • Dépôt de plainte en diffamation – Protection fonctionnelle due par la collectivité.

URBANISME - BÂTIMENTS :

  • Exercice du droit de préférence de la commune – Acquisition de parcelles boisées cadastrées AB 61 et AA 31, 59, 62.

DÉVELOPPEMENT DURABLE - BIODIVERSITÉ :

  • Avis du Conseil municipal sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la Sté SEDE ENVIRONNEMENT – Mise en place du plan d’épandage agricole rattaché à la plate-forme de compostage d’Aquitaine Compost.

VIE LOCALE – VIE ASSOCIATIVE - CULTURE :

  • Association Parempuyre Football Club – attribution d’une subvention exceptionnelle.


SOLIDARITE – HABITAT - EMPLOI :

  •  Médecins sans frontières – attribution d’une subvention exceptionnelle (Soutien au Liban).

FINANCES – RESSOURCES HUMAINES :

  • Modification du tableau des effectifs communaux.
  • Conclusion d’avenants à des contrats de droit public.
  • Fermeture de l’École Municipale d’Art du fait de la crise sanitaire - Remboursement des usagers de l’EMA.
  • Admission en non valeur.
  • Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.).
  • Décision modificative n°2020-01